Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE
/
BULLES DE MINIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLES DE MINIERE
SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE

Numéro de dépôt :
4498987
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
BULLES DE MINIERE de SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE

Présentation de la marque BULLES DE MINIERE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULLES DE MINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE domicilié(e) Château de Minière - 37140 - Ingrandes-de-Touraine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTINCTIVE IP BENELUX, Madame Dominique Crassaerts domicilié(e) 2 Domaine Brameschhof - 8290 - Kehlen - Luxembourg.

La marque BULLES DE MINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES DE MINIERE arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.

SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE MINIERE


SCEV DU CHÂTEAU DE MINIERE - Château de Minière - 37140 - Ingrandes-de-Touraine - France


DISTINCTIVE IP BENELUX, Madame Dominique Crassaerts - 2 Domaine Brameschhof - 8290 - Kehlen - Luxembourg


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Vins.